Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'OCCITAN
Numéro de dépôt :
1229410
Date de dépôt :
29/10/1981
Lieu de dépôt :
GUERET
Présentation de la marque L'OCCITAN
Déposée le 29 octobre 1981 par madame ALIVON née DROT Ginette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GUERET), la marque française « L'OCCITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'OCCITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque L'OCCITAN est expirée depuis le 29 octobre 1991.
ALIVON née DROT Ginette a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30